Voici le volume 2, numéro 1 de Prospection minière, le périodique de notre groupe du droit minier mondial.

Le présent numéro aborde, en matière de fusion et acquisition, un certain nombre de thèmes importants soulevés par de récentes décisions rendues par les tribunaux et les commissions des valeurs mobilières du Canada. On examine les obligations des administrateurs dans des situations mettant en cause les intérêts de parties intéressées en concurrence (BCE), une situation où les actionnaires d’un acquéreur ont le droit de se prononcer sur une acquisition (HudBay/Lundin), et la façon d’éviter les conflits d’intérêts possibles touchant des conseillers financiers dans le cadre d’une opération de fusion et acquisition (Rusoro/Gold Reserve). D’autres articles du présent numéro portent sur la création tant attendue des sociétés d’acquisition à vocation spécifique comme mécanisme de financement à la Bourse de Toronto (TSX), la divulgation de changements importants en ce qui a trait aux droits miniers, et le partage par les sociétés minières des recettes de l’exploitation des ressources avec les groupes autochtones au Canada.

L’effet conjugué du resserrement du crédit, de la récession économique et du cycle minier impose aux sociétés minières des défis nombreux et diversifiés. La direction et ses conseillers doivent faire preuve de vigilance et être bien préparés à surmonter la myriade d’embûches associées à des temps difficiles, mais ils ne devraient pas pour autant fermer les yeux sur les occasions éventuelles (qui passent souvent très rapidement) pouvant se présenter pendant une telle période.

À cette fin, nos clients nous indiquent clairement que maintenant, plus que jamais, on ne peut parler de surcommunication, que ce soit avec les actionnaires, les employés, les créanciers, les fournisseurs, les pairs de l’industrie, les conseillers et même les humbles éditeurs de périodiques du secteur minier. Nous espérons que vous continuerez de nous faire part de vos commentaires sur cette publication, de vos suggestions de sujets d’intérêt futurs ou de toute autre question dont vous aimeriez parler avec nous.

Brian Graves et Gary Litwack (rédacteurs en chef)

Dans ce numéro :

L’acquisition par emprunt de BCE devant la Cour suprême du Canada : Précisions sur les obligations des administrateurs dans le cadre de prises de contrôle et lorsque les intérêts des parties intéressées sont en opposition

La TSX contredite — La CVMO exige l’approbation des actionnaires de HudBay relativement à l’acquisition proposée de Lundin

Les tribunaux mettent fin à une offre publique d’achat hostile en raison d’un conflit d’intérêts des conseillers financiers

Divulgation de changements importants relatifs aux droits miniers que détient un émetteur

Arrivée des SAVS au Canada et naissance d’un puissant outil d’acquisition

Récents mandats de McCarthy Tétrault dans le secteur minier

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